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Marques déposées par l'association loi 1901 UAICF
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LE MODULE JUNIOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MODULE JUNIOR
UAICF, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3617987
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
LE MODULE JUNIOR de UAICF

Présentation de la marque LE MODULE JUNIOR

Déposée le 16 décembre 2008 par l'association loi 1901 UAICF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MODULE JUNIOR »

Le déposant est l'association loi 1901 UAICF domicilié(e) 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 676 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UAICF domicilié(e) 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MODULE JUNIOR est expirée depuis le 16 décembre 2018.

UAICF a également déposé les autres marques suivantes : Modulopont


UAICF, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France - SIREN 775676323


UAICF - 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Articles de modélisme (modèles reduites) ferroviaire d'initiation pour les jeunes comportant un système de construction respectant un cahier des charges définies.